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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.M
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TERRA NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA
L.M.M., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4047307
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2023
TERRA NOVA de L.M.M

Présentation de la marque TERRA NOVA

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.M domicilié(e) 10 rue Claude Bernard - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 315 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 24 27 31 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA est expirée depuis le 8 novembre 2023.

L.M.M a également déposé les autres marques suivantes : EURO SALONS , TERRA NOVA , TERRANOVA , TERRA NOVA , TERRA NOVA


L.M.M., société par actions simplifiée - 10 rue Claude Bernard - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 340315209


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Extraits de fleurs (parfumerie).

Sangles de cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; articles de bourrellerie, articles de buffleterie ; fouets et sellerie.

Tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table (en matières textiles), linge ouvré ; literie (linge) ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.

Fleurs séchées (à l'exception de l'oeuillet).

Présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de mobilier tel que meubles, canapés, fauteuils, lits, chaises, bureaux et des produits d'ameublement tels que tapis, tableaux, luminaires, vases.

Services de financement.

Services de livraison de marchandises.